JORF n°239 du 15 octobre 1998

Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté :

a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson (Jean) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Fioc (Henri) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Gillon (Francis) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Amiable (René) ;

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre), délégation générale pour l'armement ;

Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ou son représentant ;

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant ;

M. Harle (Denis), président de la Commission française de normalisation « T 70 A » ;

M. Choppin de Janvry (Bruno), président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

M. Zante (Hubert), syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :

M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs) ;

M. Choisnet (André) (société Nitrochimie) ;

M. Denis (Bernard) (société Davey-Bickford) ;

M. Roine (René) (société des explosifs Titanite) ;

M. Chaloyard (Gérard) (société Nobel Explosifs France) ;

M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix) ;

M. Durdilly (Christophe) (société Pyragric) ;

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :

M. Amartin (Jean-Pierre) (Houillères du bassin de Lorraine) ;

M. Tomasi (Gabriel) (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif) ;

M. Touchard (Guy) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction) ;

M. Sifre (Yvan) (Groupe français de l'énergie explosive).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté :

a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Boisson (Jean) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Fioc (Henri) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Gillon (Francis) ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Amiable (René) ;

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre), délégation générale pour l'armement ;

Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ou son représentant ;

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant ;

M. Harle (Denis), président de la Commission française de normalisation « T 70 A » ;

M. Choppin de Janvry (Bruno), président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

M. Zante (Hubert), syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :

M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs) ;

M. Choisnet (André) (société Nitrochimie) ;

M. Denis (Bernard) (société Davey-Bickford) ;

M. Roine (René) (société des explosifs Titanite) ;

M. Chaloyard (Gérard) (société Nobel Explosifs France) ;

M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix) ;

M. Durdilly (Christophe) (société Pyragric) ;

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :

M. Amartin (Jean-Pierre) (Houillères du bassin de Lorraine) ;

M. Tomasi (Gabriel) (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif) ;

M. Touchard (Guy) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction) ;

M. Sifre (Yvan) (Groupe français de l'énergie explosive).