Arrêté du 2 octobre 1995

Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15149 a 15152
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Historique des versions

Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les titres suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15149 a 15152

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