Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Composition du CTHS et statut des membres
Résumé Les membres du CTHS travaillent bénévolement sans être payés
Le CTHS comprend des membres titulaires et émérites. Ces fonctions sont exercées sans rémunération particulière.
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