Arrêté du 2 novembre 2023

Article 13

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Article 13

Le CTHS organise chaque année le congrès national des sociétés historiques et scientifiques placé sous le patronage du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la recherche.
Le lieu, la date et l'organisation du congrès sont fixés par le conseil de direction.
Chaque section exerce à tour de rôle la présidence du congrès.

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En vigueur depuis le 8 novembre 2023

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Organisation du congrès national des sociétés historiques et scientifiques

Résumé. Un congrès annuel est organisé par le CTHS, chaque section prend la présidence à tour de rôle.

Le CTHS organise chaque année le congrès national des sociétés historiques et scientifiques placé sous le patronage du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la recherche.
Le lieu, la date et l'organisation du congrès sont fixés par le conseil de direction.
Chaque section exerce à tour de rôle la présidence du congrès.

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En vigueur depuis le mercredi 8 novembre 2023

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