Article 6
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogation au nombre de semaines de formation pour l'année scolaire 2023-2024
Résumé En 2023-2024, les règles de durée de formation ne comptent pas pour les classes préparatoires des étudiants ayant deux années d'études.
Le nombre de semaines de formation indiqué à l'annexe II de l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures ne s'applique pas à l'année scolaire 2023-2024.
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