Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'une organisation de producteurs de porcs
Résumé La SICA SYPROPORCS est maintenant une organisation officielle de producteurs de porcs.
L'arrêté du 1er juillet 1991 modifié susvisé est modifié ainsi :
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la SICA SYPROPORCS, dont le siège social est situé à Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor), sous le numéro 35-72-1214, dans le secteur porcin sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.
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