Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la consultation de l'annexe II
Résumé. L'annexe II des dispositions relatives aux concours maritimes est désormais consultable sur le site de l'UCEM.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2016Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 8 février 2016Art. Annexe II