Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes pour les adjoints administratifs et techniques
Résumé. Les annexes des arrêtés de 2014 et 2015 sont modifiées pour plusieurs corps d'adjoints administratifs et techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mai 2014Art. Annexe → Version 3ARRÊTÉ du 28 avril 2015Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 20 mai 2014Art. Annexe
- ARRÊTÉ du 28 avril 2015Art. Annexe