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Arrêté du 2 novembre 2004

Article 3

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Article 3

Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé27 septembre 2014

Créé le 12 novembre 2004 · Abrogé le 27 septembre 2014

Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du vendredi 12 novembre 2004 au vendredi 26 septembre 2014

Source : Légifrance