JORF n°0073 du 28 mars 2018

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 2 mars 2018, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin

M. Stéphane BOUILLON, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en remplacement de M. Michel DELPUECH.

Au titre des présidents des comités de bassin

M. Thierry BURLOT, président du comité de bassin Loire-Bretagne, en remplacement de M. Joël PELICOT.
M. Martial SADDIER, président du comité de bassin Rhône-Méditerranée, en remplacement de M. Michel DANTIN.

Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

1° Représentants élus par chaque comité de bassin :

Dans le bassin Rhône-Méditerranée

Mme Agnès LANGEVINE, vice-présidente du conseil régional Occitanie, en remplacement de Mme Carole CHAUVET.
M. Yves WIGT, président du syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance, en remplacement de M. Jean-Paul MARIOT.
2° Représentants des associations de collectivités territoriales :

Assemblée des communautés de France

Mme Virginie CAROLO, vice-présidente de l'agglomération Caux Vallée de Seine, en remplacement de M. Jean-Claude WEISS.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 2 mars 2018, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics

Représentants des préfets coordonnateurs de bassin

M. Stéphane BOUILLON, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en remplacement de M. Michel DELPUECH.

Au titre des présidents des comités de bassin

M. Thierry BURLOT, président du comité de bassin Loire-Bretagne, en remplacement de M. Joël PELICOT.

M. Martial SADDIER, président du comité de bassin Rhône-Méditerranée, en remplacement de M. Michel DANTIN.

Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

1° Représentants élus par chaque comité de bassin :

Dans le bassin Rhône-Méditerranée

Mme Agnès LANGEVINE, vice-présidente du conseil régional Occitanie, en remplacement de Mme Carole CHAUVET.

M. Yves WIGT, président du syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance, en remplacement de M. Jean-Paul MARIOT.

2° Représentants des associations de collectivités territoriales :

Assemblée des communautés de France

Mme Virginie CAROLO, vice-présidente de l'agglomération Caux Vallée de Seine, en remplacement de M. Jean-Claude WEISS.