Arrêté du 2 mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des consignes de style pour les articles

Résumé. Un arrêté du 2 mars 2016 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles principaux.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. L'arrêté du 2 mars 2016 modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles principaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2000Art. Annexe II → Version 58
-Arrêté du 3 juillet 2000
Art. Annexe II

En vigueur depuis le vendredi 25 mars 2016

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