Arrêté du 2 mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes pour la formation et la sécurité des marins

Résumé. Un arrêté de 2016 établit les règles de formation et de sécurité pour les marins, en suivant des accords internationaux.

En vigueur depuis le 16 mars 2016

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Normes de formation et sécurité pour les marins

Résumé. Un arrêté du 2 mars 2016 fixe les normes de formation et de sécurité pour les marins, en accord avec des conventions internationales.

ANNEXE I

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0063 du 15/03/2016, texte nº 4

En vigueur depuis le mercredi 16 mars 2016

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