ARRÊTÉ du 2 mars 2015

Article ANNEXE I

Créé le 12 mars 2015

LISTE DES DENRÉES OU PRODUITS PÉRISSABLES

Pour l'application du 1° de l'article 4 du présent arrêté, sont considérés comme denrées ou produits périssables :

1. Les denrées altérables ou non stables à température ambiante suivantes :

  • œufs en coquille ;
  • poissons, crustacés et coquillages vivants ;
  • toute denrée dont la conservation exige qu'elle soit réfrigérée, toute denrée congelée ou surgelée, et notamment les produits carnés, les produits de la pêche, les laits et produits laitiers, les ovoproduits et produits à base d'œufs, les levures, les produits végétaux, y compris les jus de fruits réfrigérés, et les végétaux crus découpés prêts à l'emploi ;
  • toute denrée qui doit être obligatoirement maintenue en liaison chaude.

2. Les produits périssables particuliers suivants :

  • fruits et légumes frais dont les pommes de terre, les oignons et les aulx ;
  • fleurs, plantes coupées ou en pot ;
  • miel ;
  • cadavres d'animaux.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 mai 2021

Abrogé parArrêté du 16 avril 2021art. 10 (V)

En vigueur du jeudi 12 mars 2015 au vendredi 30 avril 2021

LISTE DES DENRÉES OU PRODUITS PÉRISSABLES

Pour l'application du 1° de l'article 4 du présent arrêté, sont considérés comme denrées ou produits périssables :

1. Les denrées altérables ou non stables à température ambiante suivantes :

  • œufs en coquille ;
  • poissons, crustacés et coquillages vivants ;
  • toute denrée dont la conservation exige qu'elle soit réfrigérée, toute denrée congelée ou surgelée, et notamment les produits carnés, les produits de la pêche, les laits et produits laitiers, les ovoproduits et produits à base d'œufs, les levures, les produits végétaux, y compris les jus de fruits réfrigérés, et les végétaux crus découpés prêts à l'emploi ;
  • toute denrée qui doit être obligatoirement maintenue en liaison chaude.

2. Les produits périssables particuliers suivants :

  • fruits et légumes frais dont les pommes de terre, les oignons et les aulx ;
  • fleurs, plantes coupées ou en pot ;
  • miel ;
  • cadavres d'animaux.