JORF n°0065 du 16 mars 2012

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés en qualité de représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale :

a) Les représentants des organisations nationales représentatives
des personnels du service public de l'éducation nationale
aa) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires :
Mme Judith Fouillard (SNUIPP) ;
M. Daniel Robin (SNES) ;
M. Sylvain Verdier (UNATOS).
Suppléants :
M. Pierre Pieprzownik (SNASUB) ;
Mme Nathalie François (SNEP) ;
M. Serge Pagnier (SNETAP).

ab) Au titre de l'Union nationale des syndicats
autonomes-éducation (UNSA-Education)

Titulaires :
Mme Claire Krepper (SE-UNSA) ;
M. Jean-Yves Rocca (A&I).
Suppléants :
M. Philippe Tournier (SNPDEN) ;
M. Stéphane Crochet.

ac) Au titre de la Fédération des syndicats généraux
de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)

Titulaire :
M. Joël Devoulon.
Suppléant :
M. Albert Ritzenthalter.

ad) Au titre de la fédération des syndicats des personnels
de la formation et de l'enseignement privés (FEP-CFDT)

Titulaire :
M. Philippe Masson.
Suppléant :
M. Bruno Lamour.

ae) Au titre de la Fédération de l'éducation,
de la recherche et de la culture (FERC-CGT)

Titulaire :
M. Philippe Pechou.
Suppléant :
Mme Catherine Prinz.

af) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement,
de la culture et de la formation professionnelle (FNEC-FP-FO)

Titulaire :
M. Bernard Kuntz.
Suppléant :
M. Rémi Candelier.

ag) Au titre de la Confédération syndicale
de l'éducation nationale (CSEN)

Titulaire :
M. Albert-Jean Mougin.
Suppléant :
Mme Nathalie Criscione.

b) Les représentants des organisations nationales
représentatives des parents d'élèves
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)

Titulaire :
M. Jean-Jacques Hazan.
Suppléant :
Mme Cécile Blanchard.

bb) Au titre de la fédération des parents
d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire :
Mme Valérie Marty.
Suppléant :
Mme Myriam Menez.

bc) Au titre de l'Association des parents d'élèves
de l'enseignement libre nationale (APEL nationale)

Titulaire :
M. Christophe Abraham, chargé des relations extérieures.

c) Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne

Titulaire :
M. Valentin Peirin.
Suppléant :
M. Pierre Naget.
Les arrêtés du 1er août 2006, du 26 septembre 2006, du 19 février 2007 et du 22 octobre 2009 sont abrogés.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés en qualité de représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale :

a) Les représentants des organisations nationales représentatives

des personnels du service public de l'éducation nationale

aa) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires :

Mme Judith Fouillard (SNUIPP) ;

M. Daniel Robin (SNES) ;

M. Sylvain Verdier (UNATOS).

Suppléants :

M. Pierre Pieprzownik (SNASUB) ;

Mme Nathalie François (SNEP) ;

M. Serge Pagnier (SNETAP).

ab) Au titre de l'Union nationale des syndicats

autonomes-éducation (UNSA-Education)

Titulaires :

Mme Claire Krepper (SE-UNSA) ;

M. Jean-Yves Rocca (A&I).

Suppléants :

M. Philippe Tournier (SNPDEN) ;

M. Stéphane Crochet.

ac) Au titre de la Fédération des syndicats généraux

de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)

Titulaire :

M. Joël Devoulon.

Suppléant :

M. Albert Ritzenthalter.

ad) Au titre de la fédération des syndicats des personnels

de la formation et de l'enseignement privés (FEP-CFDT)

Titulaire :

M. Philippe Masson.

Suppléant :

M. Bruno Lamour.

ae) Au titre de la Fédération de l'éducation,

de la recherche et de la culture (FERC-CGT)

Titulaire :

M. Philippe Pechou.

Suppléant :

Mme Catherine Prinz.

af) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement,

de la culture et de la formation professionnelle (FNEC-FP-FO)

Titulaire :

M. Bernard Kuntz.

Suppléant :

M. Rémi Candelier.

ag) Au titre de la Confédération syndicale

de l'éducation nationale (CSEN)

Titulaire :

M. Albert-Jean Mougin.

Suppléant :

Mme Nathalie Criscione.

b) Les représentants des organisations nationales

représentatives des parents d'élèves

ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves

des écoles publiques (FCPE)

Titulaire :

M. Jean-Jacques Hazan.

Suppléant :

Mme Cécile Blanchard.

bb) Au titre de la fédération des parents

d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire :

Mme Valérie Marty.

Suppléant :

Mme Myriam Menez.

bc) Au titre de l'Association des parents d'élèves

de l'enseignement libre nationale (APEL nationale)

Titulaire :

M. Christophe Abraham, chargé des relations extérieures.

c) Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne

Titulaire :

M. Valentin Peirin.

Suppléant :

M. Pierre Naget.

Les arrêtés du 1er août 2006, du 26 septembre 2006, du 19 février 2007 et du 22 octobre 2009 sont abrogés.