Arrêté du 2 mars 2011

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Par arrêté de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 2 mars 2011, sont nommés membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité :
1° En qualité de représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause :
M. François TOULIS, en remplacement de M. Jêrome CHARDON, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
M. Louis MICHEL, en remplacement de M. Jean-Louis LARDEUX, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-i.
M. Nacer BECHAR, en remplacement de Mme Mireille VERCAEMER, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celle-ci.
2° En qualité de personnalité qualifiée :
M. Claude RICO, en remplacement de Mme Esther CORTAZAR-NAUZE, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celle-ci.
M. Jean-Louis DUPUY, en remplacement de M. Salvador FERRET, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
M. Jean-Claude BEVILLARD, en remplacement de M. Lionel VILAIN, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.

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Nomination de nouveaux membres au comité national de l'agriculture biologique

Résumé. Un arrêté du 2 mars 2011 nomme de nouveaux membres au comité national de l'agriculture biologique pour remplacer ceux qui ont démissionné.

Par arrêté de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 2 mars 2011, sont nommés membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité :
1° En qualité de représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause :
M. François TOULIS, en remplacement de M. Jêrome CHARDON, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
M. Louis MICHEL, en remplacement de M. Jean-Louis LARDEUX, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-i.
M. Nacer BECHAR, en remplacement de Mme Mireille VERCAEMER, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celle-ci.
2° En qualité de personnalité qualifiée :
M. Claude RICO, en remplacement de Mme Esther CORTAZAR-NAUZE, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celle-ci.
M. Jean-Louis DUPUY, en remplacement de M. Salvador FERRET, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
M. Jean-Claude BEVILLARD, en remplacement de M. Lionel VILAIN, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.

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