Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 16 février 2009 susvisé est modifié comme suit :
« Jean-Paul Lapierre est nommé conseiller au cabinet de la secrétaire d'Etat à compter du 16 février 2009. »
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JORF n°0058 du 10 mars 2009
Article 1
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Version 1
L'article 1er de l'arrêté du 16 février 2009 susvisé est modifié comme suit :
« Jean-Paul Lapierre est nommé conseiller au cabinet de la secrétaire d'Etat à compter du 16 février 2009. »