A l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, sont ajoutés les codes suivants dans une nouvelle catégorie de dispositif médical implantable ainsi créée :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 12. | 3421417, 3458797, 3471585, 3451192, 3453297, 3419892, 3417580, 3426165, 3418384, 3436293, 3435106, 3473940, 3474655, 3462155, 3471600 | Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral. |