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Arrêté du 2 mars 2006

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 mars 2006, est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture :

Au titre de représentants des marins
et des armateurs à la pêche

M. Leduc (Patrice), en remplacement de M. Jeantet (Hervé).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 mars 2006, est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture :

Au titre de représentants des marins
et des armateurs à la pêche

M. Leduc (Patrice), en remplacement de M. Jeantet (Hervé).

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