Arrêté du 2 mars 2005

Article 3

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Malacca ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Tandem.
Triticale : Clint, Indiana, Kador, Tridel.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Malacca ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Tandem.
Triticale : Clint, Indiana, Kador, Tridel.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.

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