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Arrêté du 2 mars 2004

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 mars 2004, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :

1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature

M. Michel (Jean-Marc) ; suppléant : M. Laroussinie (Olivier).
M. Massé (Francis) ; suppléante : Mme Weil (Anne).

2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire

M. Dreyfus (Bernard) ; suppléant : M. Piveteau (Vincent).

3° Représentant du ministre chargé du budget

Mme Eyssartier (Hélène) ; suppléant : M. Caillou (Gérard).

4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme

M. Curé (Christian) ; suppléant : M. Piedvache (Rémy).

5° Représentant du ministre chargé de la mer

M. Simonnet (Didier) ; suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre).

6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer

M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal).

7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture

M. Moulinier (Alain) ; suppléant : M. Legroux (André-Yves).

8° Représentant du ministre chargé de la défense

M. Oudin (Hervé) ; suppléante : Mme Berna-François (Michèle).

9° Représentant du ministre chargé de la culture

M. Chassel (Francis) ; suppléant : M. Cattalano (Gérard).

10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur

Mme Sordet (Caroline) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).

11° Représentant du ministre chargé du domaine

M. Rousselet (Bruno) ; suppléant : M. Van Lède (Rémi).

12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

M. Dupilet (Robert) ; suppléant : M. Poher (Hervé).

Rivages de Normandie

M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Lamarre (Michel).

Rivages de la Méditerranée

M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold).

Rivages de la Corse

M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique).

Rivages français d'Amérique

M. Joyeux (Robert) ; suppléant : M. Saint-Cyr (Philippe).

Rivages français de l'océan Indien

M. Kamardine (Mansour) ; suppléant : M. Savaranin (Jean-Hugues).

Rivages des lacs

M. Cherain (Jean-Pierre).

13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés

M. Bignon (Jérôme) ; suppléant : M. Decocq (Christian).
M. Quentin (Didier) ; suppléant : M. Estrosi (Christian).
M. Giran (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Le Guen (Jacques).

Sénateurs

M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Vidal (Marcel).
M. Courrière (Raymond) ; suppléant : M. Lecerf (Jean-René).
M. Alduy (Jean-Paul) ; suppléant : M. Kerguéris (Joseph).

14° Personnalités qualifiées

M. Bonnot (Yvon).
M. Taris (Jean-Paul).
M. de Grissac (Philippe).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 mars 2004, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :

1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature

M. Michel (Jean-Marc) ; suppléant : M. Laroussinie (Olivier).
M. Massé (Francis) ; suppléante : Mme Weil (Anne).

2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire

M. Dreyfus (Bernard) ; suppléant : M. Piveteau (Vincent).

3° Représentant du ministre chargé du budget

Mme Eyssartier (Hélène) ; suppléant : M. Caillou (Gérard).

4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme

M. Curé (Christian) ; suppléant : M. Piedvache (Rémy).

5° Représentant du ministre chargé de la mer

M. Simonnet (Didier) ; suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre).

6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer

M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal).

7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture

M. Moulinier (Alain) ; suppléant : M. Legroux (André-Yves).

8° Représentant du ministre chargé de la défense

M. Oudin (Hervé) ; suppléante : Mme Berna-François (Michèle).

9° Représentant du ministre chargé de la culture

M. Chassel (Francis) ; suppléant : M. Cattalano (Gérard).

10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur

Mme Sordet (Caroline) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).

11° Représentant du ministre chargé du domaine

M. Rousselet (Bruno) ; suppléant : M. Van Lède (Rémi).

12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

M. Dupilet (Robert) ; suppléant : M. Poher (Hervé).

Rivages de Normandie

M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Lamarre (Michel).

Rivages de la Méditerranée

M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold).

Rivages de la Corse

M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique).

Rivages français d'Amérique

M. Joyeux (Robert) ; suppléant : M. Saint-Cyr (Philippe).

Rivages français de l'océan Indien

M. Kamardine (Mansour) ; suppléant : M. Savaranin (Jean-Hugues).

Rivages des lacs

M. Cherain (Jean-Pierre).

13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés

M. Bignon (Jérôme) ; suppléant : M. Decocq (Christian).
M. Quentin (Didier) ; suppléant : M. Estrosi (Christian).
M. Giran (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Le Guen (Jacques).

Sénateurs

M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Vidal (Marcel).
M. Courrière (Raymond) ; suppléant : M. Lecerf (Jean-René).
M. Alduy (Jean-Paul) ; suppléant : M. Kerguéris (Joseph).

14° Personnalités qualifiées

M. Bonnot (Yvon).
M. Taris (Jean-Paul).
M. de Grissac (Philippe).

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