Arrêté du 2 mars 2004

Article 3

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Article 3

A l'article 6 de l'arrêté du 19 septembre 1996 susvisé, après : « chacun des états-majors et directions suivants » :
Au lieu de :
« - direction des systèmes terrestres et d'informations ;
« - direction des contructions navales ;
« - direction des constructions aéronautiques. »,
Lire :
« - direction des centres d'expertise et d'essais ;
« - direction des ressources humaines relevant de la délégation générale pour l'armement ;
« - service de la maintenance aéronautique. »
(Le reste de l'article sans changement.)

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A l'article 6 de l'arrêté du 19 septembre 1996 susvisé, après : « chacun des états-majors et directions suivants » :
Au lieu de :
« - direction des systèmes terrestres et d'informations ;
« - direction des contructions navales ;
« - direction des constructions aéronautiques. »,
Lire :
« - direction des centres d'expertise et d'essais ;
« - direction des ressources humaines relevant de la délégation générale pour l'armement ;
« - service de la maintenance aéronautique. »
(Le reste de l'article sans changement.)

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