Arrêté du 2 mars 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Serge Barcellini, directeur adjoint du cabinet pour les affaires relevant des attributions du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, appelé à d'autres fonctions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Serge Barcellini, directeur adjoint du cabinet pour les affaires relevant des attributions du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, appelé à d'autres fonctions.

Historique des versions

Source : Légifrance