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Arrêté du 2 mars 1998
relatif à la prorogation de l'arrêté du 9 avril 1990 relatif à l'agrément des conservatoire et jardins botaniques de Nancy en tant que conservatoire botanique national
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La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles R. 214-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 9 avril 1990 relatif à l'agrément des conservatoire et jardins botaniques de Nancy en tant que conservatoire botanique national ;
Sur proposition de la commission des conservatoires botaniques nationaux,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 9 avril 1990 relatif à l'agrément des conservatoire et jardins botaniques de Nancy en tant que conservatoire botanique national sont prorogées jusqu'au 31 décembre 1999.
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Art. 2. - La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE PRECITE RELATIF A L'AGREMENT DES CONSERVATOIRE ET JARDINS BOTANIQUES DE NANCY EN TANT QUE CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL SONT PROROGEES JUSQU'AU 31-12-1999.
Fait à Paris, le 2 mars 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de la nature et des paysages :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
J.-J. Lafitte
Arrêté du 2 mars 1998