Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er décembre 1988:

I. - A la rubrique II (Personnel d'encadrement), les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0065 du 17/03/1990

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