ANNEXES

ANNEXE 1

VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ÉLÈVES

Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines

Disciplines

Commentaire

Horaire

hebdomadaire indicatif

Seuils

Cours ou TP

ou TD

Lettres modernes

M1

1,00

27 seuil indicatif

58,00

Documentation

M3

0,50

27 seuil indicatif

29,00

Langue vivante

M3 2,00

20 seuil indicatif

116,00

Education socioculturelle

M1, M2, M3

1,50

27 seuil indicatif

87,00

E. P. S.

M2

1,50

87,00

SESG/ Gest entreprise

M1

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Biologie-Ecologie

M5, M7, M8

1,25

27 seuil indicatif

72,50

Mathématiques

M4, M5, M8

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Physique-Chimie

M5

1,25

19 seuil indicatif

72,50

TIM

M5, M6, M8

0,75

19 seuil indicatif

43,50

SESG/ Gest entreprise

M6, M7, M8

1,25

27 seuil indicatif

72,50

STA/ Productions végétales

M7, M8

1,75

27 seuil indicatif

101,50

Sc techno équip/ équip Hyd

M4, M5, M6, M7, M8

3,25

27 seuil indicatif

188,50

Sc techno équip/ équip Hyd

M4, M5, M6, M7, M8

3,50

19 seuil indicatif

203,00

Histoire-Géographie

M7

0,50

29,00

Non affecté

0,75

19 seuil indicatif

43,50

Non affecté

0,25

27 seuil indicatif

14,50

Non affecté

M2 : APPP

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Non affecté

M2 : EIL

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Non affecté

Pluri

174,00

Total hors pluri

27,00

1 566,00

Total général dans l'établissement

30,00

1 740,00

12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité

ANNEXE 2

VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT

Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :

-pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 174 heures ;

-pour l'accompagnement au projet personnel et professionnel, un volume complémentaire de 87 heures ;

-pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 217,50 heures ;

-pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 275,50 heures ;

-pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 638,00 heures.

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2310497A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fD7zi6G0J0uxiyT7i7cWDB91H61sXF80OAnHQno8K_4=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 29 décembre 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "ACS'AGRI : Analyse, Conduite et Stratégie de l'entreprise Agricole" (NOR : AGRE2332762A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0006 du 09/01/2024 (legifrance.gouv.fr)

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2310497A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fD7zi6G0J0uxiyT7i7cWDB91H61sXF80OAnHQno8K_4=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité aquaculture (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

Annexe modifiée conformément à l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité agronomie et cultures durables (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr)

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 17 février 2021 (AGRE2104988A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xCzJgXXJ4VqGGtbupwnEwnQThGDlKNNq4H-vAba4fMw=

Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 2022 (NOR : AGRE2234846A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=KIg5AGW6FHTjeDQaXav9I_Zq5SIBwQLUJV1XmzUcHhc=

Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 9 novembre 2023 (NOR : AGRE2328648A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=slhu5rtQEP98tJsCKeTS-4d5uKlzx_0G1FHsgDtXlYw=.

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 17 février 2021 (AGRE2104988A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xCzJgXXJ4VqGGtbupwnEwnQThGDlKNNq4H-vAba4fMw=

Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 2022 (NOR : AGRE2234846A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=KIg5AGW6FHTjeDQaXav9I_Zq5SIBwQLUJV1XmzUcHhc=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=

Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 17 février 2021 (AGRE2104988A), accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xCzJgXXJ4VqGGtbupwnEwnQThGDlKNNq4H-vAba4fMw=

ANNEXES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs=