Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance de la certification AFAQ ISO 9001:2015
Résumé. La certification AFAQ ISO 9001:2015 est reconnue équivalente au label qualité des formations dans les écoles de conduite pour trois ans à partir du 4 février 2019.
A modifié les dispositions suivantes :