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Arrêté du 2 mai 2018

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2017 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Redéfinition des missions de la sous-direction de l'aquaculture

Résumé. Un arrêté modifie les missions d'une sous-direction liée à la pêche et supprime un bureau dédié.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2017 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture ;

Vu l'avis du comité technique paritaire spécial de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture en date du 29 mars 2018,

Arrête :

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Redéfinition des missions d'une sous-direction

Résumé. La sous-direction de l'aquaculture et de l'économie des pêches voit ses missions redéfinies, notamment en supprimant le bureau de la pisciculture et de la pêche continentale.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 mai 2018

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2018 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2018.

Stéphane Travert

En vigueur depuis le vendredi 18 mai 2018

Arrêté du 2 mai 2018
Article 1
Article 2