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Arrêté du 2 mai 2013

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Article 2

JORF n°0107 du 8 mai 2013

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et RESOLUTE INTEGRITY » est remplacée par la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE ».
  2. Dans la rubrique a, la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTION et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTION est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
  3. La rubrique « Société Medtronic France SAS » et ses produits RESOLUTE INTEGRITY (3175148, 3102072, 3138822, 3115092, 3124352 et 3125943) sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe b.
  4. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY ».
  5. Dans la rubrique b, la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
  6. Dans la rubrique b, « Société ABBOTT France (ABBOTT) » après le code 3165670, sont ajoutés les codes suivants :

|CODE CIP| NOMENCLATURE | |--------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3186844 | Endopot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070225-08, 1070225-12, 1070225-15, 1070225-18, 1070225-23 et 1070225-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3164624 | Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070250-08, 1070250-12, 1070250-15, 1070250-18, 1070250-23, 1070250-28, 1070250-33 et 1070250-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3115175 |Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070275-08, 1070275-12, 1070275-15, 1070275-18, 1070275-23, 1070275-28, 1070275-33 et 1070275-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3180600 | Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070300-08, 1070300-12, 1070300-15, 1070300-18, 1070300-23, 1070300-28, 1070300-33 et 1070300-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3104881 |Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070325-08, 1070325-12, 1070325-15, 1070325-18, 1070325-23, 1070325-28, 1070325-33 et 1070325-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3152779 | Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070350-08, 1070350-12, 1070350-15, 1070350-18, 1070350-23, 1070350-28, 1070350-33 et 1070350-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3165173 | Endoprot coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070400-08, 1070400-12, 1070400-15, 1070400-18, 1070400-23, 1070400-28, 1070400-33 et 1070400-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et RESOLUTE INTEGRITY » est remplacée par la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE ».

2. Dans la rubrique a, la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTION et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTION est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».

3. La rubrique « Société Medtronic France SAS » et ses produits RESOLUTE INTEGRITY (3175148, 3102072, 3138822, 3115092, 3124352 et 3125943) sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe b.

4. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY ».

5. Dans la rubrique b, la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

6. Dans la rubrique b, « Société ABBOTT France (ABBOTT) » après le code 3165670, sont ajoutés les codes suivants :

CODE CIP

NOMENCLATURE

3186844

Endopot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,25 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,25 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070225-08, 1070225-12, 1070225-15, 1070225-18, 1070225-23 et 1070225-28.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3164624

Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,5 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,5 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070250-08, 1070250-12, 1070250-15, 1070250-18, 1070250-23, 1070250-28, 1070250-33 et 1070250-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3115175

Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 2,75 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 2,75 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070275-08, 1070275-12, 1070275-15, 1070275-18, 1070275-23, 1070275-28, 1070275-33 et 1070275-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3180600

Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,0 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,0 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070300-08, 1070300-12, 1070300-15, 1070300-18, 1070300-23, 1070300-28, 1070300-33 et 1070300-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3104881

Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,25 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,25 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070325-08, 1070325-12, 1070325-15, 1070325-18, 1070325-23, 1070325-28, 1070325-33 et 1070325-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3152779

Endoprot coronaire, stent lib d'everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 3,5 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 3,5 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070350-08, 1070350-12, 1070350-15, 1070350-18, 1070350-23, 1070350-28, 1070350-33 et 1070350-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3165173

Endoprot coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE XPEDITION, DIAM 4,0 mm.

Stent à libération d'everolimus XIENCE XPEDITION de diamètre nominal de 4,0 mm.

Seules sont prises en charge les références suivantes : 1070400-08, 1070400-12, 1070400-15, 1070400-18, 1070400-23, 1070400-28, 1070400-33 et 1070400-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.