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Arrêté du 2 mai 2011

modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles pour les diplômes de plongeon

Résumé. Un arrêté change les règles pour obtenir un diplôme de plongeon et donne des avantages à ceux qui ont déjà certains diplômes.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 mai 2011

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Modification des règles pour le diplôme de plongeon

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans le domaine du plongeon.

L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Dispense du test de sécurité n°1 pour certains diplômés) à 4 (Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables pour les éducateurs sportifs) du présent arrêté.

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Dispense du test de sécurité n°1 pour certains diplômés

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de passer le test de sécurité n°1.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Résumé. Les éducateurs sportifs spécialisés en natation ou en plongeon peuvent obtenir un diplôme d'État après une demande et sous certaines conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables pour les éducateurs sportifs

Résumé. Les éducateurs sportifs en natation et plongeon obtiennent des unités de formation pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 mai 2011

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le samedi 21 mai 2011

Arrêté du 2 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5