Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 2 mai 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 8
1 version
1 modifié
Créé le 21 mai 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 mai 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le samedi 21 mai 2011