JORF n°121 du 26 mai 2005

Article Annexe VI

Article Annexe VI

Modules complémentaires

Ces modules visent à donner aux candidats, disposant d'une compétence évaluée conformément au référentiel de formation des sapeurs-pompiers, les connaissances complémentaires nécessaires à la tenue des emplois encadrés par le présent arrêté qu'ils n'ont pas acquis dans leur précédente fonction.

Ces modules ne sont pas soumis à évaluation.

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile "

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les hommes du rang des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale et des titulaires du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 4 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 1 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 1 (annexe II) suivantes doivent être suivies :

|Durée totale indicative|43 heures 30 minutes (hors temps de déplacement)| |-----------------------|------------------------------------------------|

.

| 2e partie :

Sécurité incendie

(Toutes les séquences) | Connaître les principes de la réglementation incendie dans les ERP et les IGH |17 h 00| |-------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------| | 3e partie :

Installations techniques

(Séquences 1,2,3,4 et 5) |Connaître les installations techniques sur lesquelles l'agent est susceptible d'intervenir ;

Effectuer l'entretien de base des principaux matériels de sécurité incendie|9 h 00 | |4e partie :

Rôles et missions des agents de sécurité incendie

(Séquences 1,3,4)| Connaître les limites de son action |7 h 30 | | 5e partie :

Concrétisation des acquis

(Séquence 1) | Visites applicatives |10 h 00|

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les sous-officiers des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale et des titulaires du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers titulaires de l'unité de valeur PRV 1 ou AP 1 ou du certificat de prévention, délivrés par le ministère de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 5 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 2 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 2 (annexe III) suivantes doivent être suivies :

|Durée totale indicative|28 heures (hors temps de déplacement)| |-----------------------|-------------------------------------|

.

| 2e partie :

Manipulation des systèmes de sécurité incendie

(Séquences 1 et 2) | Connaître les tableaux de signalisation sur lesquels le chef d'équipe est susceptible d'intervenir, identifier et interpréter les différents signaux |8 h 00 | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------| |3e partie :

Hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie

(Séquence 1)| Connaître les dispositions applicables en hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie |4 h 00 | |4e partie :

chef du poste central de sécurité en situation de crise

(Séquences 1 et 2) |Connaître les procédures et les consignes

Gérer les intervenants

Prendre les décisions adaptées

Connaître et mettre en actions les moyens visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers|16 h 00|

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile "

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile " conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivi :

|Durée totale indicative|24 heures (hors temps de déplacement)| |-----------------------|-------------------------------------|

.

| 1re Partie :

Le feu et ses conséquences

(Séquence 3) | Mise en œuvre des moyens d'extinction |4 h 00 | |-------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------| |7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquence 1 et 4)| Organiser le service

Notions de droits civil et pénal |12 h 00| | 8e Partie :

Le budget du service de sécurité

(Séquences 1,2 et 3) |La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité|8 h 00 |

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du PRV 2 ou du Brevet de Prévention ou de l'attestation du ministre de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent l'arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivies :

|Durée totale indicative|34 heures (hors temps de déplacement)| |-----------------------|-------------------------------------|

.

| 2e Partie :

La sécurité incendie et les bâtiments

(Séquence 3 : contenu) | Trame d'analyse d'un projet de construction, d'aménagement ou de réaménagement de l'existant |7 h 00 | |------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------| | 4e Partie :

Gestion des risques

(Séquences 2 et 3) | Réalisation des travaux de sécurité

Documents administratifs |11 h 00| |7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquences 3 (contenu) et 4)| Le code du travail applicable aux salariés

Notion en droit civil et droit pénal | 8 h00 | | 8e Partie :

Le budget du service sécurité

(Séquences 1,2 et 3) |La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité|8 h 00 |


Historique des versions

Version 2

Modules complémentaires

Ces modules visent à donner aux candidats, disposant d'une compétence évaluée conformément au référentiel de formation des sapeurs-pompiers, les connaissances complémentaires nécessaires à la tenue des emplois encadrés par le présent arrêté qu'ils n'ont pas acquis dans leur précédente fonction.

Ces modules ne sont pas soumis à évaluation.

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile "

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les hommes du rang des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale et des titulaires du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 4 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 1 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 1 (annexe II) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

43 heures 30 minutes (hors temps de déplacement)

.

2e partie :

Sécurité incendie

(Toutes les séquences)

Connaître les principes de la réglementation incendie dans les ERP et les IGH

17 h 00

3e partie :

Installations techniques

(Séquences 1,2, 3, 4 et 5)

Connaître les installations techniques sur lesquelles l'agent est susceptible d'intervenir ;

Effectuer l'entretien de base des principaux matériels de sécurité incendie

9 h 00

4e partie :

Rôles et missions des agents de sécurité incendie

(Séquences 1, 3, 4)

Connaître les limites de son action

7 h 30

5e partie :

Concrétisation des acquis

(Séquence 1)

Visites applicatives

10 h 00

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les sous-officiers des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale et des titulaires du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers titulaires de l'unité de valeur PRV 1 ou AP 1 ou du certificat de prévention, délivrés par le ministère de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 5 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 2 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 2 (annexe III) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

28 heures (hors temps de déplacement)

.

2e partie :

Manipulation des systèmes de sécurité incendie

(Séquences 1 et 2)

Connaître les tableaux de signalisation sur lesquels le chef d'équipe est susceptible d'intervenir, identifier et interpréter les différents signaux

8 h 00

3e partie :

Hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie

(Séquence 1)

Connaître les dispositions applicables en hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie

4 h 00

4e partie :

chef du poste central de sécurité en situation de crise

(Séquences 1 et 2)

Connaître les procédures et les consignes

Gérer les intervenants

Prendre les décisions adaptées

Connaître et mettre en actions les moyens visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers

16 h 00

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile "

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile " conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivi :

Durée totale indicative

24 heures (hors temps de déplacement)

.

1re Partie :

Le feu et ses conséquences

(Séquence 3)

Mise en œuvre des moyens d'extinction

4 h 00

7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquence 1 et 4)

Organiser le service

Notions de droits civil et pénal

12 h 00

8e Partie :

Le budget du service de sécurité

(Séquences 1, 2 et 3)

La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité

8 h 00

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du PRV 2 ou du Brevet de Prévention ou de l'attestation du ministre de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent l'arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

34 heures (hors temps de déplacement)

.

2e Partie :

La sécurité incendie et les bâtiments

(Séquence 3 : contenu)

Trame d'analyse d'un projet de construction, d'aménagement ou de réaménagement de l'existant

7 h 00

4e Partie :

Gestion des risques

(Séquences 2 et 3)

Réalisation des travaux de sécurité

Documents administratifs

11 h 00

7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquences 3 (contenu) et 4)

Le code du travail applicable aux salariés

Notion en droit civil et droit pénal

8 h00

8e Partie :

Le budget du service sécurité

(Séquences 1, 2 et 3)

La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité

8 h 00

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 1 décembre 2010

Modules complémentaires

Ces modules visent à donner aux candidats, disposant d'une compétence évaluée conformément au référentiel de formation des sapeurs-pompiers, les connaissances complémentaires nécessaires à la tenue des emplois encadrés par le présent arrêté qu'ils n'ont pas acquis dans leur précédente fonction.

Ces modules ne sont pas soumis à évaluation.

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT "hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile"

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les hommes du rang des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 4 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 1 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 1 (annexe II) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

43 heures 30 minutes (hors temps de déplacement)

.

2e partie :

Sécurité incendie

(Toutes les séquences)

Connaître les principes de la réglementation incendie dans les ERP et les IGH

17 h 00

3e partie :

Installations techniques

(Séquences 1, 2, 3, 4 et 5)

Connaître les installations techniques sur lesquelles l'agent est susceptible d'intervenir ;

Effectuer l'entretien de base des principaux matériels de sécurité incendie

9 h 00

4e partie :

Rôles et missions des agents de sécurité incendie

(Séquences 1, 3, 4)

Connaître les limites de son action

7 h 30

5e partie :

Concrétisation des acquis

(Séquence 1)

Visites applicatives

10 h 00

Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie

Ces dispositions concernent les sous-officiers des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, des pompiers militaires de l'armée de terre, des pompiers militaires de l'armée de l'air ou des marins pompiers de la marine nationale titulaires de l'unité de valeur PRV 1 ou AP 1 ou du certificat de prévention, délivrés par le ministère de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 5 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 2 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 2 (annexe III) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

28 heures (hors temps de déplacement)

.

2e partie :

Manipulation des systèmes de sécurité incendie

(Séquences 1 et 2)

Connaître les tableaux de signalisation sur lesquels le chef d'équipe est susceptible d'intervenir, identifier et interpréter les différents signaux

8 h 00

3e partie :

Hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie

(Séquence 1)

Connaître les dispositions applicables en hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie

4 h 00

4e partie :

chef du poste central de sécurité en situation de crise

(Séquences 1 et 2)

Connaître les procédures et les consignes

Gérer les intervenants

Prendre les décisions adaptées

Connaître et mettre en actions les moyens visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers

16 h 00

Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie

3.1 : titulaires du DUT "hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile"

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du DUT "hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile" conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivi :

Durée totale indicative

24 heures (hors temps de déplacement)

.

1re Partie :

Le feu et ses conséquences

(Séquence 3)

Mise en œuvre des moyens d'extinction

4 h 00

7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquence 1 et 4)

Organiser le service

Notions de droits civil et pénal

12 h 00

8e Partie :

Le budget du service de sécurité

(Séquences 1, 2 et 3)

La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité

8 h 00

3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile

Ces dispositions concernent les personnes titulaires du PRV 2 ou du Brevet de Prévention ou de l'attestation du ministre de l'intérieur, conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6 du présent l'arrêté.

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 3 par équivalence.

Les parties et séquences du référentiel pédagogique S.S.I.A.P. 3 (annexe IV) suivantes doivent être suivies :

Durée totale indicative

34 heures (hors temps de déplacement)

.

2e Partie :

La sécurité incendie et les bâtiments

(Séquence 3 : contenu)

Trame d'analyse d'un projet de construction, d'aménagement ou de réaménagement de l'existant

7 h 00

4e Partie:

Gestion des risques

(Séquences 2 et 3)

Réalisation des travaux de sécurité

Documents administratifs

11 h 00

7e Partie :

Le management de l'équipe de sécurité

(Séquences 3 (contenu) et 4)

Le code du travail applicable aux salariés

Notion en droit civil et droit pénal

8 h00

8e Partie :

Le budget du service sécurité

(Séquences 1, 2 et 3)

La réalisation des budgets

La fonction achat

Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité

8 h 00