JORF n°115 du 19 mai 2005

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7, à la section II, dans la rubrique « A. - Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la partie « 5. Adjonctions pour prothèses endosquelettiques. - Applicables au segment fémoral », le rotateur 3.1.2670 pris en charge sous le code AI3Z002 est supprimé.


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7, à la section II, dans la rubrique « A. - Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la partie « 5. Adjonctions pour prothèses endosquelettiques. - Applicables au segment fémoral », le rotateur 3.1.2670 pris en charge sous le code AI3Z002 est supprimé.