JORF n°115 du 19 mai 2005

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 5, à la sous-section 1 « Implants articulaires », dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », les codes 3125305, 3125104 et 3191733 sont supprimés.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 5, à la sous-section 1 « Implants articulaires », dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », les codes 3125305, 3125104 et 3191733 sont supprimés.