JORF n°139 du 17 juin 2001

Art. 1er. - L'annexe VI-C de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifiée comme suit :

Le texte relatif au E 320-butylhydroxyanisol (BHA) est remplacé par le texte de l'annexe I du présent arrêté.
L'annexe VI-C est complétée par le texte de l'annexe II du présent arrêté.

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Art. 1er. - L'annexe VI-C de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifiée comme suit :

1. Le texte relatif au E 320-butylhydroxyanisol (BHA) est remplacé par le texte de l'annexe I du présent arrêté.

2. L'annexe VI-C est complétée par le texte de l'annexe II du présent arrêté.