« Durée du groupement
« Le groupement est prorogé jusqu'au 16 mars 2004. »
La convention constitutive et son avenant peuvent être consultés par toute personne intéressée au siège du groupement et au ministère chargé de la recherche.
1 version
JORF n°109 du 11 mai 2000
Historique des versions
Version 1
« Durée du groupement
« Le groupement est prorogé jusqu'au 16 mars 2004. »
La convention constitutive et son avenant peuvent être consultés par toute personne intéressée au siège du groupement et au ministère chargé de la recherche.