JORF n°110 du 11 mai 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 mai 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Commission des ergothérapeutes

Un médecin inspecteur régional de la santé :
Titulaire : M.I.R. de la région Bretagne ;
Suppléant : M.I.R. de la région Languedoc-Roussillon.


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 mai 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Commission des ergothérapeutes

Un médecin inspecteur régional de la santé :

Titulaire : M.I.R. de la région Bretagne ;

Suppléant : M.I.R. de la région Languedoc-Roussillon.