Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 1992 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction du personnel et des services est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 1er. - La direction du personnel et des services, outre les chargés de mission auprès du directeur pour la gestion des corps des services déconcentrés, comprend :
<< La sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement constituée par :
<< - le bureau des personnels d'encadrement d'administration centrale ;
<< - le bureau des personnels d'encadrement des services déconcentrés ;
<< - le bureau des personnels non titulaires.
<< La sous-direction de la gestion des personnels techniciens,
administratifs et d'exploitation constituée par :
<< - le bureau des personnels de catégories B et C d'administration centrale et des personnels de catégorie B administratifs et techniques des services déconcentrés ;
<< - le bureau des personnels de catégorie C des services déconcentrés, des personnels de catégories B et C d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers ;
<< - le bureau de gestion prévisionnelle et des actions horizontales ;
<< - le bureau des pensions ;
<< - le bureau des personnels du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres.
<< La sous-direction des affaires financières et des réformes statutaires constituée par :
<< - le bureau du budget et des rémunérations principales ;
<< - le bureau des traitements, des primes, des indemnités et des rémunérations complémentaires ;
<< - le bureau de la titularisation et des réformes statutaires ;
<< - le bureau de la réglementation générale et du contentieux.
<< La sous-direction des affaires sociales constituée par :
<< - le bureau de l'action sociale ;
<< - le bureau de la prévention ;
<< - le bureau des affaires communes.
<< La sous-direction des services et de la décentralisation constituée par : << - le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;
<< - le bureau des missions, de l'organisation des services et de la décentralisation ;
<< - le bureau de la modernisation et de la vie des services ;
<< - le bureau de la logistique des services déconcentrés.
<< La sous-direction du recrutement et de la formation constituée par :
<< - le bureau du recrutement ;
<< - le bureau de la formation initiale et continue ;
<< - le bureau des services communs du recrutement et de la formation.
<< La sous-direction de l'informatisation des services constituée par :
<< - le bureau des méthodes et des techniques ;
<< - le bureau de l'animation du développement informatique dans les services ;
<< - le bureau des systèmes d'information ;
<< - le bureau de la gestion administrative et financière.
<< La division des affaires générales.
<< La mission du réseau technique.
<< La mission évaluation et prospective. >>