Arrêté du 2 juin 2026

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le référentiel des activités professionnelles est défini en annexe II, et le référentiel de compétences est défini en annexe III.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des référentiels pour le brevet en ébénisterie

Résumé. L'article précise que les détails des activités et compétences pour le brevet en ébénisterie sont dans les annexes II et III.

Le référentiel des activités professionnelles est défini en annexe II, et le référentiel de compétences est défini en annexe III.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 9 juillet 2026

Source : Légifrance