En vigueur depuis le 18 juin 2021
L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. Annexe
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 18 février 2015 modifié fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 mai 2021,
Arrête :
En vigueur depuis le 18 juin 2021
L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015Art. Annexe
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 18 juin 2021
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2021.
1 version
En vigueur depuis le 18 juin 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 juin 2021.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.