JORF n°0139 du 17 juin 2021

Arrêté du 2 juin 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'arrêté du 18 février 2015 modifié fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 mai 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe d'un arrêté antérieur

Résumé Le document annexe de 2015 est remplacé par celui de 2021.

L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

> - ARRÊTÉ du 18 février 2015 > > Art. Annexe > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les règles de cet arrêté commencent en 2021 à la rentrée scolaire.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2021.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.