JORF n°0136 du 13 juin 2021

Arrêté du 2 juin 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 mai 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de spécialité d'éducation physique, pratiques et culture sportives pour les classes de première et terminale de la voie générale

Résumé Les élèves de première et terminale suivent un programme d'éducation physique défini dans une annexe.

Le programme d'enseignement de spécialité d'éducation physique, pratiques et culture sportives pour les classes de première et terminale de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Application temporelle des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles s'appliqueront d'abord aux élèves de première en 2021, puis aux élèves de terminale en 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour la classe terminale.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel pour que tout le monde en soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 24 juin 2021 sur le site https://www.education.gouv.fr.