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Arrêté du 2 juin 2010

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Article 8

Les élèves scolarisés dans les sections Bachibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre du Bachibac.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les élèves scolarisés dans les sections Bachibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre du Bachibac.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 28 avril 2011 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 6 avril 2011art. 3 : Modification des choix d'examen pour les élèves en sections Bachibac

En résumé. Les dispositions spécifiques concernant les épreuves d'histoire-géographie pour les élèves de la série scientifique ne se présentant pas au titre du Bachibac ont été supprimées.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au mercredi 27 avril 2011

Source : Légifrance