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Arrêté du 2 juin 2010

Article 5

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Article 5

En classes de seconde, de première et terminale, les aménagements des enseignements dans les sections Bachibac sont définis comme suit :

1° En classe de seconde :

― l'histoire-géographie fait l'objet d'un enseignement d'une durée de trois heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole ;

― la langue vivante 1 fait l'objet d'un enseignement d'une durée de quatre heures hebdomadaires.

2° En classes de première et terminale :

― à l'enseignement d'histoire-géographie se substitue un enseignement spécifique d'histoire-géographie d'une durée de quatre heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole pendant trois heures hebdomadaires au moins ;

― à l'enseignement de langue vivante 1 se substitue un enseignement spécifique de langue et littérature espagnoles d'une durée de quatre heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole.

A compter de la rentrée 2011, les élèves de la série littéraire scolarisés dans une section Bachibac suivent l'enseignement de littérature étrangère en langue étrangère dans une autre langue que la langue espagnole.

Les élèves de la série littéraire scolarisés dans une section Bachibac ne sont pas autorisés à choisir une langue vivante régionale au titre de l'enseignement de langue vivante 2. Pour ces élèves, en application de l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, le choix d'une langue vivante régionale reste autorisé au titre de l'enseignement de spécialité de langue vivante 3.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

En classes de seconde, de première et terminale, les aménagements des enseignements dans les sections Bachibac sont définis comme suit :

1° En classe de seconde :

― l'histoire-géographie fait l'objet d'un enseignement d'une durée de trois heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole ;

― la langue vivante 1 fait l'objet d'un enseignement d'une durée de quatre heures hebdomadaires.

2° En classes de première et terminale :

― à l'enseignement d'histoire-géographie se substitue un enseignement spécifique d'histoire-géographie d'une durée de quatre heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole pendant trois heures hebdomadaires au moins ;

― à l'enseignement de langue vivante 1 se substitue un enseignement spécifique de langue et littérature espagnoles d'une durée de quatre heures hebdomadaires, dispensé en langue espagnole.

A compter de la rentrée 2011, les élèves de la série littéraire scolarisés dans une section Bachibac suivent l'enseignement de littérature étrangère en langue étrangère dans une autre langue que la langue espagnole.

Les élèves de la série littéraire scolarisés dans une section Bachibac ne sont pas autorisés à choisir une langue vivante régionale au titre de l'enseignement de langue vivante 2. Pour ces élèves, en application de l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, le choix d'une langue vivante régionale reste autorisé au titre de l'enseignement de spécialité de langue vivante 3.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 15 avril 2014art. 6 : Modification des enseignements dans les sections Bachibac

En résumé. La modification supprime l'interdiction pour les élèves scientifiques de suivre l'enseignement facultatif d'histoire-géographie à partir de la rentrée 2012.

En vigueur du samedi 20 avril 2013 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 20 février 2013art. 1 : Modification des enseignements dans les sections Bachibac

En résumé. Les modifications concernent principalement les restrictions pour les élèves de séries littéraire et scientifique dans les sections Bachibac, notamment l'interdiction de choisir une langue vivante régionale comme langue vivante 2 pour les littéraires, tout en la permettant comme spécialité de langue vivante 3.

En vigueur du jeudi 28 avril 2011 au vendredi 19 avril 2013

Modifié parArrêté du 6 avril 2011art. 1 : Modification des enseignements dans les sections Bachibac

En résumé. Les modifications ajoutent des restrictions spécifiques pour les séries littéraire et scientifique dans les sections Bachibac, tout en conservant les aménagements d'enseignements existants.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au mercredi 27 avril 2011

Source : Légifrance