Article précédent

Article suivant

Arrêté du 2 juin 2010

Article 14

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 14

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves de remplacement pour disciplines spécifiques

Résumé. Les élèves peuvent passer des épreuves de remplacement pour certaines matières spécifiques.

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.

Historique des versions

En vigueur du samedi 29 août 2015 au lundi 31 août 2020

Modifié parARRÊTÉ du 26 août 2015art. 5 : Suppression de la session obligatoire pour les épreuves de remplacement

En résumé. Les épreuves de remplacement pour les disciplines spécifiques peuvent désormais avoir lieu à tout moment, et non plus uniquement lors d'une session spécifique.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015

Source : Légifrance