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Arrêté du 2 juin 2010

Article 14

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Article 14

Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Historique des versions

En vigueur du samedi 29 août 2015 au lundi 31 août 2020

Modifié parARRÊTÉ du 26 août 2015art. 5 : Suppression de la session obligatoire pour les épreuves de remplacement

En résumé. Les épreuves de remplacement pour les disciplines spécifiques peuvent désormais avoir lieu à tout moment, et non plus uniquement lors d'une session spécifique.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015

Source : Légifrance