Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 19 (V)
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.
Arrêté du 2 juin 2010
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 19 (V)
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement.
Cité par
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 5 juin 2019art. 19 (V)
En vigueur du samedi 29 août 2015 au lundi 31 août 2020
En résumé. Les épreuves de remplacement pour les disciplines spécifiques peuvent désormais avoir lieu à tout moment, et non plus uniquement lors d'une session spécifique.
En vigueur du samedi 5 juin 2010 au vendredi 28 août 2015
Source : Légifrance
Art. 19 (V)
Arrêté du 5 juin 2019
Suppression de la session obligatoire pour les épreuves de remplacement
ARRÊTÉ du 26 août 2015 · art. 5
Modification des épreuves du second groupe
Arrêté du 6 avril 2011 · art. 8
Suppression de la session unique pour les épreuves de remplacement
ARRÊTÉ du 26 août 2015 · art. 6