JORF n°0127 du 4 juin 2010

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 corniches de la Riviera » (zone spéciale de conservation FR 9301568) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Alpes-Maritimes : Beausoleil, Nice, Peille, Roquebrune-Cap-Martin, La Trinité, La Turbie, Villefranche-sur-Mer, Èze.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 corniches de la Riviera » (zone spéciale de conservation FR 9301568) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Alpes-Maritimes : Beausoleil, Nice, Peille, Roquebrune-Cap-Martin, La Trinité, La Turbie, Villefranche-sur-Mer, Èze.