JORF n°135 du 11 juin 2000

A N N E X E

(5 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

353 837-8 Nicergoline EG 5 mg, gélules (B/30) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

353 434-0 Nicergoline EG 10 mg, gélules (B/30) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

353 435-7 Nicergoline EG 10 mg, gélules (B/90) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

352 369-0 Oravir 125 mg (famciclovir), comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires Smithkline Beecham).

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

337 196-1 Jonctum 200 mg (oxacéprol), gélules en flacon (B/45) (laboratoires Cassenne).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

(5 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

353 837-8 Nicergoline EG 5 mg, gélules (B/30) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

353 434-0 Nicergoline EG 10 mg, gélules (B/30) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

353 435-7 Nicergoline EG 10 mg, gélules (B/90) (EG Labo - laboratoires Eurogenerics).

352 369-0 Oravir 125 mg (famciclovir), comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires Smithkline Beecham).

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

337 196-1 Jonctum 200 mg (oxacéprol), gélules en flacon (B/45) (laboratoires Cassenne).