JORF n°144 du 23 juin 1992

Arrêté du 2 juin 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 2 juin 1992, l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est est modifié ainsi qu'il suit:

<<Sont nommés, jusqu'au 31 mai 1993, membres de la commission:

&lt;<président m.="" bourgois="" (christian).="" <<membres="" titulaires="" <<="" diamantis="" (roger).="" goupil="" (romain).="" jaigu="" (yves).="" liehm="" (antonin).="" mme="" menegoz="" (margaret).="" ray="" gavras="" (michèle).="" suppléants="" bilal="" (enki).="" caucheteux="" (pascal).="" dekiss="" (jean-paul).="" hernandez="" (jean).="">&gt;</président>

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

SONT NOMMES JUSQU'AU 31-05-1993,MEMBRES DE LA COMMISSION:

PRESIDENT: M. BOURGOIS CHRISTIAN.

MEMBRES TITULAIRES: MM. DIAMANTIS ROGER,GOUPIL ROMAIN,JAIGU YVES,LIEHM ANTONIN; MMES. MENEGOZ MARGARET ET RAYGAURAS MICHELE.

MEMBRES SUPPLEANTS: MM. BILAL ENKI,CAUCHETEUX PASCAL,DEKISS JEAN-PAUL,HERNANDEZ JEAN.