Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation d'un arrêté concernant des parcelles du domaine public fluvial
Résumé Les parcelles fluviales de Rouy-le-Petit sont à nouveau utilisables
L'arrêté du 27 juin 2023 portant déclaration d'inutilité de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Rouy-le-Petit (Somme) est abrogé.
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