JORF n°0158 du 5 juillet 2024

Arrêté du 2 juillet 2024

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Nominations et désignations au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé

Résumé Un arrêté du 2 juillet 2024 nomme les nouveaux présidents et membres d'un conseil pour les professionnels de santé des hôpitaux publics.

Par arrêté de la ministre du travail, de la santé et des solidarités en date du 2 juillet 2024,
Mme Monique RICOMES est nommée présidente du Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé.
M. Jean-Olivier ARNAUD est nommé président suppléant du Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé.
Sont élus pour siéger au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé, en qualité de représentants des organisations syndicales dans les collèges statutaires :

Au titre du collège statutaire des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaire (collège n° 1)

Titulaires :
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Pre Myriam EDJLALI ;
Pr Guillaume CAPTIER ;
Pr Pascal LE CORRE.
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF, SYNCASS-CFDT :
Pr Jean SIBILIA ;
Pr Cyrille BLONDET.
Suppléants :
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Pr Sadek BELOUCIF ;
Pre Anne-Laurence LE FAOU ;
Pr Olivier BOYER ;
Pr Johan PALLUD ;
Pr Jean-Nicolas CORNU ;
Pre Amandine GAGNEUX.
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF, SYNCASS-CFDT :
Pr Henri DUBOC ;
Pre Karine NOUETTE-GAULAIN ;
Pre Julie CONTENTI ;
Pr Antoine DUPUIS.

Au titre du collège statutaire des personnels mentionnés au 1° de l'article L. 6152-1 (collège n° 2)

Titulaires :
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF, SYNCASS-CFDT :
Dr Jean-François CIBIEN ;
Dre Marie-José CORTÈS ;
Dr Yves RÉBUFAT.
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Dre Marie-Aude LEGUERRIER ;
Dr Stéphane BOURCET.
Suppléants :
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF, SYNCASS-CFDT :
Dre Anne GEFFROY-WERNET ;
Dr Éric BRANGER ;
Dr Raphaël BÉRENGER ;
Dre Anne GERVAIS ;
Dr Hubert PARMENTIER ;
Dre Anne DAVID-BRÉARD.
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Dr Stéphane DAVID ;
Dr Eric OZIOL ;
Dr Nicolas COSTE ;
Dre Marie-Christine KAYAL-BECQ.

Au titre du collège statutaire des personnels mentionnés aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires et aux 2°, 3° et 4° de l'article L. 6152-1 (collège n° 3)

Titulaires :
Au titre de la liste déposée par le syndicat Jeunes Médecins :
Dre Alexandra DE SOUSA DANTAS ;
Dr Azouaou AIT HAMOU.
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Dr Rémy COUDERC ;
Dre Maud CHABAUD.
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF, SYNCASS-CFDT :
Dr Arnaud CHICHE.
Suppléants :
Au titre de la liste déposée par le syndicat Jeunes Médecins :
Dre Nawale HADOUIRI ;
Dre Fanja VERGEADE ;
Dr Eric HOUNHOUI-GAN ;
Dr Abdelhalim BENSAIDI.
Au titre de la liste commune CMH, INPH, SNAM-HP :
Dre Claire JAFFRE-BERGERON ;
Pr Frank BOUDGHENE-STAMBOULI ;
Dr Jean-Pascal DEVAILLY ;
Dr Mohamed Salah BEN AMMAR.
Au titre de la liste commune AH, CPH, AMUF SYNCASS-CFDT :
Dre Néfissa LAKHDARA ;
Dr Farid SLIMANI.
Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé en qualité de représentants des établissements mentionnés à l'article L5 du code général de la fonction publique :
Titulaires :
Mme Zaynab RIET ;
Mme Armelle DREXLER ;
Pr Patrice TAOUREL ;
Pr Marc MAYNADIE ;
M. Francis SAINT HUBERT ;
Dr Thierry GODEAU ;
Dr Christophe SCHMITT.
Suppléants :
M. Emmanuel RAISON ;
Dre Béatrice AUBRIOT ;
Dre Isabelle BEREDER ;
Dre Armelle COURTOIS ;
Mme Aurélie CHANNET ;
Pr Djillali ANNANE ;
Mme Hélène GENDREAU ;
Pre Pascale GUIRAUD ;
M. Rodolphe SOULIÉ ;
M. Maxime MORIN ;
Dre Nathalie SALOMÉ ;
Dr David PINEY ;
Mme Anne-Lucie BOULANGER ;
Dr Bertrand DEBAEN ;
M. François CREMIEUX.
Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé en qualité de représentants des ministres compétents :

-le directeur général de l'offre de soins ou son représentant ;
-le directeur général de la cohésion sociale ou son représentant ;
-le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ou son représentant.