JORF n°0157 du 4 juillet 2024

Article 1

Article 1

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Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé De nouveaux codes pour les implants vasculaires sont ajoutés.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3184561, 3152928, 3112395, 3199640, 3175438, 3197983, 3194370, 3129800, 3143912, 3146767|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3184561, 3152928, 3112395, 3199640, 3175438, 3197983, 3194370, 3129800, 3143912, 3146767

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