JORF n°172 du 25 juillet 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 juillet 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité :
Titulaire : M. Philippe Desroques, en remplacement de M. Olivier Gronier ;
Suppléant : M. Dominique Minière, en remplacement de M. Philippe Desroques.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 juillet 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité :

Titulaire : M. Philippe Desroques, en remplacement de M. Olivier Gronier ;

Suppléant : M. Dominique Minière, en remplacement de M. Philippe Desroques.