Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 3 juillet 2001, aux fonctions de conseiller auprès du Premier ministre de M. Pierre Duquesne, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°152 du 3 juillet 2001
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Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 3 juillet 2001, aux fonctions de conseiller auprès du Premier ministre de M. Pierre Duquesne, appelé à d'autres fonctions.